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Comité d’éthique

Le Comité d’éthique pour la recherche constitue l’un des jalons mentionnés dans le contrat de site 2014-2018 de l’Université Paris Lumières (cf. page 9 du volet commun).

Il vise à promouvoir une culture de l’éthique de la recherche soucieuse du respect de la personne humaine et des groupes sociaux auprès de toute la communauté universitaire (enseignants, chercheurs, étudiants, personnels administratifs). Ce comité a vocation à garantir à la fois la responsabilité de la recherche (stockage et qualité des données, confidentialité des sources et des résultats) et l’intégrité scientifique.

Son fonctionnement, repose sur une autosaisine ou une saisine par les instances des membres ou associés de l’UPL. A partir de situations ou cas concrets, les travaux du Comité sont rendus publics et ont pour objectifs de :

  1. Faire des recommandations notamment sur la formation doctorale tant en terme de formation à l’éthique que de respect des règles de déontologie et de collaboration dans les relations de recherche.
  2. Etablir des liens avec les réseaux Européens et Internationaux de l’éthique de la recherche.
  3. Ouvrir des pistes de réflexion notamment sous la forme de tables rondes, colloques, workshops et ateliers à destination de toute la communauté de l’UPL.
  4. Faire des propositions concrètes pour l’intégration de l’éthique et la déontologie dans la formation à la recherche et dans la recherche elle-même.
  5. Assurer une veille sur les lois, règlements, chartes, publications et pratiques.

Le Comité d’éthique comporte au maximum 12 membres issus pour moitié d’organismes extérieurs aux membres fondateurs de la ComUE Université Paris Lumières ; il est composé comme suit :

Personnalités issues d’établissements non membres fondateurs :

  • Madame Françoise BALIBAR, Présidente du Comité d’éthique de l’UPL, physicienne, Professeur émérite à Paris 7, historienne des sciences et anciennement Présidente du Conseil scientifique du Collège international de philosophie – CIPh,
  • Madame Catherine BIZOT, Inspectrice générale de l’Education Nationale, en charge des questions du numérique,
  • Madame Agnès MAGNIEN, directrice des collections à l’Institut National de l’Audiovisuel,
  • Monsieur Marc de MONTALEMBERT, sociologue, Président du CEDIAS-Musée social,
  • Madame Anne-Solène ROLLAND, Directrice de la recherche et des collections, Musée du Louvre,
  • Monsieur Elie AZOULAY, professeur et chef de service de la réanimation de l’Hôpital Saint-Louis.

Personnalités issues des établissements membres fondateurs :

  • Madame Fabienne BRUGÈRE, Vice-Présidente du Comité d’éthique de l’UPL, philosophe, professeur à l’Université Paris 8 et spécialiste des questions d’éthique,
  • Monsieur Giovanni DI MARCO, STAPS biophysique, Université Paris Nanterre,
  • Monsieur Paul FONTAYNE, STAPS psychologie sociale, Université Paris Nanterre,
  • Madame Raphaële MILJKOVITCH, psychologue, Université Paris 8,
  • Monsieur Marc PICHARD, Vice-Président du Comité d’éthique de l’UPL, juriste, professeur à l’Université de Paris Nanterre,
  • Madame Alexandra SAEMMER, Sciences de l’information et de la communication, Université Paris 8.

Le Comité d’éthique est appelé à se réunir au moins deux fois par an. Toutefois, il s’est déjà réuni à quatre reprises depuis sa création. Lors des premières réunions, le Comité d’éthique s’est attaché à réaliser un état des lieux nécessaire au bon déroulement des travaux.

  • Avis no. 1 : Dans le cadre d’une saisine par la présidence de l’UPL, le comité a rendu un avis positif sur le principe de l’équipement des établissements qui constituent la ComUE Paris Lumières en logiciels permettant de détecter d’éventuels plagiats en rappelant que l’usage de tels logiciels ne saurait être la seule réponse au problème humain complexe que constitue le plagiat.
  • Avis no. 2 : Dans le cadre d’une autosaisine, le Comité a rendu également une recommandation sur la formulation des appels à projets UPL qui devraient viser à intégrer formellement la dimension éthique dans les critères d’évaluation des projets.
  • Avis no. 3 : Dans le cadre d’une saisine par l’un des membres de l’UPL, le Comité invite les deux universités membres fondatrices à désigner des personnes référentes en matière d’éthique dans leurs établissements.
  • Avis no. 4 : Le Comité d’éthique s’est saisi de la question de la sensibilisation des personnels et des usagers des établissements membres de l’UPL au “Règlement général sur la protection des données (RGPD)” entré en vigueur en mai 2018.

Actualités

Le 24 septembre 2019, le comité d’éthique a organisé la conférence “Chemins d’éthique dans la recherche” dans la petite salle du Centre Pompidou, de 13h30 à 18h. Cette rencontre se proposait d’apporter des éclairages conceptuels et des retours d’expériences provenant du monde universitaire et culturel, d’ouvrir le débat sur la place et la pratique de l’éthique dans la recherche académique et la vie quotidienne des chercheuses et des chercheurs.

programme Chemins d’éthique dans la recherche