Comité d’éthique et d’intégrité scientifique (CEIS)

Le premier contrat de site de l’Université Paris Lumières – 2014-2019 – comprenait comme « jalon » la création d’un Comité d’éthique.
D’après ce contrat de site, il visait à « promouvoir une culture de l’éthique de la recherche soucieuse du respect de la personne humaine et des groupes sociaux auprès de toute la communauté universitaire (enseignants, chercheurs, étudiants, personnels administratifs) ».

Ce comité avait « vocation à garantir à la fois la responsabilité de la recherche – stockage et qualité des données, confidentialité des sources et des résultats – et l’intégrité scientifique ».

Il a été constitué en 2017.  Ses membres – au nombre de 12 – ont été élus par le Conseil d’administration, sur proposition du Conseil académique. La durée de leur mandat allait jusqu’au terme de celui des membres de ces deux conseils (CA et CAc).

Ce Comité d’éthique et de l’intégrité scientifique s’est régulièrement réuni jusqu’au terme du dernier mandat -2019. Ses premières réunions ont permis d’établir un état des lieux nécessaire au bon déroulement des travaux. Il a rendu 4 avis :

Avis n°1 : Dans le cadre d’une saisine par la présidence de l’UPL, le comité a rendu un avis positif sur le principe de l’équipement des établissements qui constituent la ComUE Paris Lumières en logiciels permettant de détecter d’éventuels plagiats en rappelant que l’usage de tels logiciels ne saurait être la seule réponse au problème humain complexe que constitue le plagiat.

Avis n°2 : Dans le cadre d’une autosaisine, le Comité a rendu également une recommandation sur la formulation des appels à projets UPL qui devraient viser à intégrer formellement la dimension éthique dans les critères d’évaluation des projets.

Avis n°3 : Dans le cadre d’une saisine par l’un des membres de l’UPL, le Comité invite les deux universités membres fondatrices à désigner des personnes référentes en matière d’éthique dans leurs établissements.

Avis n°4 : Le Comité d’éthique s’est saisi de la question de la sensibilisation des personnels et des usagers des établissements membres de l’UPL au « Règlement général sur la protection des données (RGPD) » entré en vigueur en mai 2018.

Compte tenu d’évènements extérieurs, il n’a pas été possible de mettre en place le nouveau comité avant 2021.

Constitution du nouveau comité d’éthique et d‘intégrité scientifique

Lors de sa réunion du 19 mai 2021, le Conseil d’administration a adopté, pour le prochain Comité – dont le nom sera désormais : « Comité d’éthique et d’intégrité scientifique » (CEIS), la composition suivante :

• 4 enseignants-chercheurs ou chercheurs titulaires en poste au sein de l’un des établissements universitaires membres – deux de l’Université Paris Nanterre et deux de l’Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis,
•  2 doctorants – un de chacune des deux universités membres,
• 6 membres extérieurs aux trois établissements ayant le statut de membre fondateur de l’Université Paris Lumières – ils peuvent être rattachés, ou non, aux établissements « associés » à l’Université Paris Lumières.

Consulter la liste des personnalités membres du CEIS

Le Conseil d’administration a souligné, en outre, que la composition de ce Comité d’éthique devrait tendre vers la parité de genre.

Comme le précise le volet commun du nouveau contrat de site de l’Université Paris Lumières, le nouveau comité d’éthique et d’intégrité scientifique « aura pour vocation d’établir des recommandations – ex. formation à l’éthique, respect des règles de déontologie et de collaboration dans les relations de recherche. Il pourra également ouvrir des pistes de réflexion sous la forme de tables rondes, colloques, workshops et ateliers à destination de toute la communauté de l’UPL ou bien encore établir des liens avec les réseaux européens et Internationaux de l’éthique de la recherche. Dans un esprit d’échanges et de collaborations, ses travaux seront coordonnés avec les comités d’éthique des deux établissements membres et les référents ad‘ hoc. »

Deux réunions annuelles sont légalement prévues préconisées, les membres peuvent néanmoins décider de se réunir plus régulièrement s’ils le souhaitent.

En résumé, les missions du CEIS seront :

1. Promouvoir la culture de l’éthique et de l’intégrité scientifique au sein de l’UPL.
2. Etre force de propositions et de recommandations.
3. Travailler tout particulièrement avec les responsables de l’éthique et de l’intégrité scientifique dans les deux universités.
4. Travailler avec les délégués à la protection des données.
5. Etablir une veille juridique.
6. Possibilité de saisine par les membres et/ou les associés et autosaisine.
7. Développer des pages spécifiques sur le site de l’UPL et y proposer la publicité des travaux.
8. Organiser de séminaires.
9. Proposer des interventions pour aider à la formation des enseignants, des personnels administratifs, des étudiants (particulièrement dans les écoles doctorales) en réponse aux demandes des comités locaux.
10. Travailler avec les instances de l’UPL pour que l’éthique ne soit pas oubliée dans les AAP institutionnels.

Les président(e)s des comités d’éthique de Paris Nanterre, et de Paris 8, (Laurence Gavarini pour Paris 8), ainsi que les référents intégrité scientifique de Paris Nanterre, Cyril Bouvet et de Paris 8 Bertrand Warusfeld sont associés systématiquement aux travaux du CEIS.

Contact :

CEIS-UPL : ethiqueUPL@u-plum.fr

Le 24 septembre 2019, le comité d’éthique a organisé la conférence « Chemins d’éthique dans la recherche » au Centre Pompidou. Cette rencontre se proposait d’apporter des éclairages conceptuels et des retours d’expériences provenant du monde universitaire et culturel, d’ouvrir le débat sur la place et la pratique de l’éthique dans la recherche académique et la vie quotidienne des chercheuses et des chercheurs.

Consulter le programme « Chemins d’éthique dans la recherche »