Constitution du nouveau comité d’éthique et d‘intégrité scientifique (CEIS) de l’UPL

Lors de sa réunion du 19 mai 2021, le Conseil d’administration de l’Université Paris Lumières a adopté, pour le prochain Comité – dont le nom sera désormais « Comité d’éthique et d’intégrité scientifique » (CEIS) – la composition suivante :

• 4 enseignants-chercheurs ou chercheurs titulaires en poste au sein de l’un des établissements universitaires membres – deux de l’Université Paris Nanterre et deux de l’Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis,
•  2 doctorants – un de chacune des deux universités membres,
• 6 membres extérieurs aux trois établissements ayant le statut de membre fondateur de l’Université Paris Lumières – ils peuvent être rattachés, ou non, aux établissements « associés » à l’Université Paris Lumières.

Le Conseil d’administration a souligné, en outre, que la composition de ce Comité d’éthique devrait tendre vers la parité de genre.

Après appel à candidature et examen en séance le 17 novembre 2021, le CA de l’UPL a adopté à l’unanimité la composition du CEIS, comme suit :

Consulter la liste des personnalités membres du CEIS

Monsieur Marc de Montalembert a été élu à l’unanimité par les membres du CEIS lors de sa première réunion/installation le 30 novembre 2021 à l’UPL.

Les missions du CEIS 

Comme le précise le volet commun du nouveau contrat de site de l’Université Paris Lumières, le nouveau comité d’éthique et d’intégrité scientifique « aura pour vocation d’établir des recommandations – ex. formation à l’éthique, respect des règles de déontologie et de collaboration dans les relations de recherche. Il pourra également ouvrir des pistes de réflexion sous la forme de tables rondes, colloques, workshops et ateliers à destination de toute la communauté de l’UPL ou bien encore établir des liens avec les réseaux européens et Internationaux de l’éthique de la recherche. Dans un esprit d’échanges et de collaborations, ses travaux seront coordonnés avec les comités d’éthique des deux établissements membres et les référents ad‘ hoc. »

Deux réunions annuelles sont légalement prévues préconisées, les membres peuvent néanmoins décider de se réunir plus régulièrement s’ils le souhaitent.

En résumé, les missions du CEIS seront :

1. Promouvoir la culture de l’éthique et de l’intégrité scientifique au sein de l’UPL.
2. Etre force de propositions et de recommandations.
3. Travailler tout particulièrement avec les responsables de l’éthique et de l’intégrité scientifique dans les deux universités.
4. Travailler avec les délégués à la protection des données.
5. Etablir une veille juridique.
6. Possibilité de saisine par les membres et/ou les associés et autosaisine.
7. Développer des pages spécifiques sur le site de l’UPL et y proposer la publicité des travaux.
8. Organiser des séminaires.
9. Proposer des interventions pour aider à la formation des enseignants, des personnels administratifs, des étudiants (particulièrement dans les écoles doctorales) en réponse aux demandes des comités locaux.
10. Travailler avec les instances de l’UPL pour que l’éthique ne soit pas oubliée dans les AAP institutionnels.

Les président(e)s des comités d’éthique de Paris Nanterre, et de Paris 8, (Laurence Gavarini pour Paris 8), ainsi que les référents intégrité scientifique de Paris Nanterre, Cyril Bouvet et de Paris 8 Bertrand Warusfeld sont associés systématiquement aux travaux du CEIS.

Contact CEIS-UPL : ethiqueUPL@u-plum.fr