Elections UPL Usagers et personnels BIATSS 2022

Élection pour le renouvellement des représentants des usagers au CA et au CAc de la ComUE UPL et élection d’un représentant des personnels BIATSS de la circonscription électorale de l’Université Paris Nanterre au CA de la ComUE UPL

Paris, le vendredi 18 février 2022

Mis à jour le 6 avril 2022

La ComUE Université Paris Lumières renouvelle les représentants des usagers de son conseil d’administration et de son conseil académique au terme des prochaines élections.

Ces élections ont aussi vocation à pourvoir un siège vacant de représentant des personnels BIATSS au conseil d’administration de la ComUE Université Paris Lumières sur une liste de l’Université Paris Nanterre.

Décision de convocation des électeurs

Décision portant convocation des électeurs, téléchargeable ici :

Elections UPL Usagers et BIATSS 2022 – Décision 17-02-22 (2)

Décision de recevabilité des candidatures

Téléchargeable ici :

Elections UPL Usagers et BIATSS 2022 – Décision 04-04-22 Recevabilité candidatures

Calendrier

Le mardi 5 avril 2022 de 9h30 à 16h.

Lieux de vote

• Université Paris 8

– Site de Saint-Denis : Maison de l’étudiant

– IUT de Tremblay : Salle du conseil

– IUT de Montreuil : Bibliothèque de l’IUT

• Université Paris Nanterre

– Site de Nanterre : salle E01 bâtiment Clémence Ramnoux

– Site de l’IUT de Ville-d’Avray : hall du bâtiment E Bibliothèque niveau 1

Nombre de sièges à pourvoir

• Conseil d’administration

– Trois représentants des usagers qui suivent une formation à l’Université Paris 8 et trois représentants des usagers qui suivent une formation à l’Université Paris Nanterre.

– Un représentant des personnels BIATSS exerçant leurs fonctions à la ComUE Université Paris Lumières ou au sein de l’un des établissements membres (Paris 8 / Paris Nanterre) ou à la fois à la ComUE et dans l’un des deux établissements membres.

• Conseil académique

– Sept représentants des usagers qui suivent une formation à l’Université Paris 8 et sept représentants des usagers qui suivent une formation à l’Université Paris Nanterre

Electeurs

– Les usagers régulièrement inscrits à l’Université Paris 8 Vincennes – Saint-Denis et/ou à l’Université Paris Nanterre et les personnes bénéficiant de la formation continue et les auditeurs.

– Personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service titulaires

– Personnels non titulaires (sous réserve d’être affectés dans l’établissement et de ne pas être en congé non rémunéré pour raisons familiales ou personnelles et qui sont en fonction à la date du scrutin pour une durée minimum de 10 mois)

– Personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service en fonction dans un service commun interuniversitaire

– Personnels propres de la ComUE Université Paris Lumières

Consulter les formulaires ici

Il existe deux catégories d’électeurs pour les conseils centraux, à savoir, les électeurs inscrits d’office, et ceux qui doivent en faire la demande. Pour ces derniers, la demande d’inscription sur les listes électorales doit être effectuée au plus tard le jeudi 31 mars 2022 à 12h (au plus tard cinq jours francs avant la date du scrutin).

Modalités du suffrage, mode de scrutin et vote par procuration

Renouvellement des usagers

Les représentants des usagers sont élus, au sein de chaque circonscription électorale (Université Paris 8 ou Université Paris Nanterre), au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste, sans panachage.

Renouvellement d’un représentant des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de services

Le représentant des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de services est élu au scrutin uninominal majoritaire à un tour.

Dépôt des candidatures et programmes

La date limite de dépôt des listes de candidatures est fixée pour les usagers et les personnels administratifs, techniques, ouvriers et de services au jeudi 24 mars 2022 à 12h. 

Aucune régularisation de candidature ne peut intervenir après cette date limite.

Un mandataire de liste devra être désigné parmi les candidats de la liste. Il sera l’interlocuteur exclusif des services des universités pour les échanges relatifs à la liste qu’il représente. Pour ce faire, il devra indiquer clairement sur le formulaire de candidature de liste, dans les champs dédiés, ses nom, prénom, coordonnées téléphoniques et courriel. A défaut de la désignation d’un mandataire de liste, sera considéré comme mandataire le candidat placé en tête de liste.

Les listes de candidats doivent être transmises au service juridique de l’université d’inscription administrative pour les usagers (Université Paris 8 ou Université Paris Nanterre) et uniquement au service juridique de l’Université Paris Nanterre pour les personnels administratifs, techniques, ouvriers et de services rattachés administrativement à cette université.

Les listes de candidats sont soit adressées à la présidente de la ComUE UPL par lettre recommandée, doublée d’un courriel à l’une des deux adresses ci-dessous (envoyé avant la clôture du dépôt des candidatures), soit déposées à son attention auprès du service juridique de la circonscription électorale concernée (UP8 ou UPN) qui délivre un accusé de réception.

Consulter les formulaires ici

En cas de transmission par lettre recommandée obligatoirement doublée d’un courriel, le courriel doit être envoyé avant le jeudi 24 mars 2022 à 12 heures. 

Le dépôt en main propre, au plus tard le jeudi 24 mars 2022 à 12 heures, a lieu sur rendez-vous sollicité via les courriels suivants :

Adresses postales et courriels :

Madame la Présidente de l’Université Paris Lumières

Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis

Service juridique

Bâtiment G bureau n°209

2, rue de la Liberté

93526 Saint Denis

Courriel : affaires.institutionnelles@univ-paris8.fr

ou

Madame la Présidente de l’Université Paris Lumières

Université Paris Nanterre

Service des affaires juridiques et institutionnelles

Bat Grappin bureau 705

200, avenue de la République

92001 Nanterre Cedex

Courriel : election@liste.parisnanterre.fr

Conformément aux textes réglementaires en vigueur, les candidats peuvent indiquer leurs éventuels soutiens sur les formulaires de candidatures et les professions de foi.

Les listes de candidatures sont impérativement accompagnées d’une déclaration de candidature individuelle signée en original par chaque candidat, à laquelle est jointe une photocopie de sa carte d’identité et, pour les usagers, une photocopie de sa carte étudiant recto verso ou à défaut d’un certificat de scolarité.

Les deux types de formulaires devront être déposés en même temps, dans les conditions définies dans le présent article.

Les déclarations individuelles et les listes de candidatures devront obligatoirement être établies et signées, en original, sur les formulaires de l’université, mis à disposition notamment sur les sites dédiés des universités.

Il est recommandé aux candidats de déposer leur liste dans un délai raisonnable soit à une date antérieure à la date limite de dépôt des listes afin de permettre au président de la ComUE UPL de proposer le remplacement des candidats inéligibles conformément à l’article D719-18 du Code de l’éducation.

Modalités de vote

Les électeurs devront justifier de leur identité au moment du vote en produisant une pièce d’identité (carte nationale d’identité, passeport, carte professionnelle, carte étudiante Izly, carte de séjour ou permis de conduire exclusivement).

Les électeurs qui ne peuvent voter personnellement ont la possibilité de donner procuration écrite. Pour cela, le mandataire doit être inscrit sur la même liste électorale que le mandant.

La présentation d’une procuration transmise par télécopie ou par voie électronique n’est pas admise.

Procuration

Le vote par procuration est autorisé. Nul ne peut être porteur de plus de deux procurations.

Les électeurs qui ne peuvent voter personnellement ont la possibilité d’exercer leur droit de vote par un mandataire, en lui donnant procuration écrite pour voter en leur lieu et place. La procuration écrite lisiblement doit mentionner les nom et prénom du mandataire. Elle est signée par le mandant. Elle ne doit être ni raturée, ni surchargée.

Le mandant doit compléter et signer le formulaire numéroté. Il remet ensuite le formulaire original numéroté, sur présentation de sa pièce d’identité, auprès des services juridiques de chaque circonscription électorale (Université Paris 8 ou Université Paris Nanterre). Un récépissé de dépôt est délivré.

La procuration est enregistrée par les services juridiques de chaque circonscription électorale.

Pièces d’identité acceptées : carte d’identité, passeport, permis de conduire, titre de séjour, carte d’étudiant originale avec photo, carte professionnelle avec photo.

Lors du vote, le mandataire se présente donc seulement avec une pièce d’identité originale (le formulaire de procuration ayant été préalablement enregistré).

La date limite de dépôt des procurations, auprès des services juridiques de chaque circonscription électorale, est fixée au lundi 4 avril 2022 à 12h.

Le dépôt a lieu sur rendez-vous sollicité via les adresses suivantes : 

Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis : affaires.institutionnelles@univ-paris8.fr

Université Paris Nanterre : election@liste.parisnanterre.fr 

Seules les procurations établies et enregistrées, jusqu’à la veille du scrutin, seront acceptées. Aucun formulaire de procuration ne pourra donc être présenté le jour du scrutin.

Le mandataire doit être inscrit sur la même liste électorale que le mandant.

Le mandant et le mandataire doivent être électeurs pour un même conseil, et dans un même collège.

Une procuration pourra être révoquée par le mandant jusqu’à la veille du scrutin. Les mandants et mandataires sont informés dans les meilleurs délais de l’invalidité d’une procuration. Cette information est faite par mail, à l’adresse communiquée sur le formulaire, ou à défaut à celle dont l’université a connaissance.

Le vote par correspondance n’est pas autorisé.